CHATEAUX EN BORDEAUX IDENTITE PROPRIETAIRE DEPUIS 1988
Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAUX EN BORDEAUX IDENTITE PROPRIETAIRE DEPUIS 1988
CHATEAUX EN BORDEAUX
Numéro de dépôt :
3403219
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016
Présentation de la marque CHATEAUX EN BORDEAUX IDENTITE PROPRIETAIRE DEPUIS 1988
Déposée le 6 janvier 2006 par la société CHATEAUX EN BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAUX EN BORDEAUX IDENTITE PROPRIETAIRE DEPUIS 1988 »
Le déposant est la société CHATEAUX EN BORDEAUX domicilié(e) 150 avenue Michel Montaigne,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 973 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUX EN BORDEAUX domicilié(e) 150 avenue MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAUX EN BORDEAUX - 150 avenue Michel Montaigne,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France - SIREN 348973231
CHATEAUX EN BORDEAUX - 150 avenue MICHEL MONTAIGNE,33240 SAINT ANDRE DE CUBZAC - 33240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07
Inscription le 17 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562560 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Produits de l'imprimerie : papier, carte, etiquette, emballage carton.Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Bordeaux ”.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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